{"id":4092,"date":"2023-12-07T16:50:55","date_gmt":"2023-12-07T21:50:55","guid":{"rendered":"https:\/\/www.noa.demersbeaulne.com\/?p=4092"},"modified":"2023-12-07T16:52:29","modified_gmt":"2023-12-07T21:52:29","slug":"partir-une-entreprise-a-domicile-5-choses-a-savoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.noa.demersbeaulne.com\/en\/2023\/12\/07\/partir-une-entreprise-a-domicile-5-choses-a-savoir\/","title":{"rendered":"Partir une entreprise \u00e0 domicile : 5 choses \u00e0 savoir"},"content":{"rendered":"
Vous souhaitez vous partir en affaires et d\u00e9marrer une entreprise \u00e0 domicile? Nous vous avons concoct\u00e9 un article<\/a> incluant des \u00e9l\u00e9ments de planification, des r\u00e8gles fiscales et, surtout, des conseils pour bien partir une entreprise \u00e0 domicile.<\/em><\/p> Lorsqu’on souhaite se partir en affaires, on peut rapidement se sentir d\u00e9pass\u00e9 par toutes les informations qu’on doit conna\u00eetre. De ce fait, bien des gens ne savent pas exactement ce qui distingue une entreprise d’une soci\u00e9t\u00e9. Pourtant, c\u2019est une diff\u00e9rence qui est tr\u00e8s importante, tant aux fins de l\u2019imp\u00f4t que de l\u2019endettement.<\/p> Tout d’abord, il faut savoir que vous pouvez tout \u00e0 fait faire la cr\u00e9ation d’une entreprise et l’exploiter sans pour autant\u00a0cr\u00e9er une soci\u00e9t\u00e9<\/a>. Par contre, m\u00eame si vous pouvez donner une d\u00e9nomination \u00e0 votre entreprise, ce sera toujours vous qui exploiterez l\u2019entreprise. Vous serez un \u00ab propri\u00e9taire unique \u00bb.<\/p> Si vous choisissez de cr\u00e9er une soci\u00e9t\u00e9 pour votre entreprise, sa d\u00e9nomination comportera la mention \u00ab limit\u00e9e \u00bb, \u00ab lt\u00e9e \u00bb, \u00ab corporation \u00bb, \u00ab compagnie \u00bb ou \u00ab inc<\/a>. \u00bb. La soci\u00e9t\u00e9 en tant que tel est une personne juridiquement distincte de vous, et c\u2019est celle-ci, et non vous, qui exploite l\u2019entreprise. M\u00eame si vous contr\u00f4lez la soci\u00e9t\u00e9, l\u2019entreprise n\u2019est pas l\u00e9galement \u00ab votre \u00bb entreprise, ce qui signifie que vous n\u2019\u00eates pas responsable des dettes de la soci\u00e9t\u00e9. Cependant, il faut garder en t\u00eate que si la soci\u00e9t\u00e9 doit emprunter de l\u2019argent \u00e0 une banque, cette derni\u00e8re insistera pour obtenir de vous une garantie personnelle, de sorte que vous serez tenu responsable si la soci\u00e9t\u00e9 ne peut rembourser l\u2019emprunt bancaire dans les temps. De plus, \u00e0 titre d\u2019administrateur, vous \u00eates toujours responsable de certaines obligations de la soci\u00e9t\u00e9, comme le versement de la TPS et de la TVH ou encore des d\u00e9ductions salariales que la soci\u00e9t\u00e9 aurait omis de remettre.<\/p> D’ailleurs, si vous constituez une soci\u00e9t\u00e9, celle-ci devra produire les d\u00e9clarations de revenus T2<\/a> annuelles et payer l\u2019imp\u00f4t sur ses b\u00e9n\u00e9fices. Une fois l\u2019imp\u00f4t pay\u00e9, vous ne devez pas sortir simplement de l\u2019argent de la soci\u00e9t\u00e9 pour vous-m\u00eame, car vous n’\u00eates pas l’exploitant. \u00c0 la place, lorsque vous souhaitez extraire des profits de la soci\u00e9t\u00e9, vous devez faire en sorte que celle-ci vous verse un salaire ou une prime (que la soci\u00e9t\u00e9 peut d\u00e9duire et qui est imposable pour vous \u00e0 titre de revenu d\u2019emploi), ou qu\u2019elle vous verse des dividendes. Ces derniers ne sont pas d\u00e9ductibles pour la soci\u00e9t\u00e9, mais ils sont impos\u00e9s entre vos mains \u00e0 un taux inf\u00e9rieur, du fait du cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour dividendes.<\/p> Ces mesures supposent certaines formalit\u00e9s administratives, et il est important que vous notiez correctement tout ce que vous faites, sans quoi les cons\u00e9quences fiscales peuvent \u00eatre s\u00e9rieuses si vous-m\u00eame ou la soci\u00e9t\u00e9 faites l\u2019objet d\u2019une v\u00e9rification. Vous ne voulez pas frauder par erreur. Si vous avez pr\u00eat\u00e9 de l’argent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 pour une raison ou pour une autre, elle peut aussi vous le rembourser sans cons\u00e9quences fiscales.<\/p> L\u2019entreprise \u00e0 domicile a le plus souvent simplement la forme d\u2019une entreprise individuelle, car c’est souvent une seule personne, vous. Quand vous faites une entreprise individuelle, il n\u2019y a pas d\u2019exigence dans la loi \u00e0 ce sujet; vous n\u2019\u00eates pas tenu d\u2019avoir une d\u00e9nomination distincte, bien qu’il soit parfois souhaitable d\u2019en cr\u00e9er une pour donner une impression de professionnalisme \u00e0 vos clients. Si votre entreprise est visible, par exemple, car vos clients vous rendront r\u00e9guli\u00e8rement visite, vous devriez v\u00e9rifier que vous n\u2019enfreignez pas les r\u00e8glements de zonage locaux, ou ceux de votre copropri\u00e9t\u00e9 ou de votre appartement si vous vivez dans un immeuble. Si votre chiffre d\u2019affaires total exc\u00e8de 30 000 $ par ann\u00e9e (cela doit inclure le chiffre d\u2019affaires de toute soci\u00e9t\u00e9 que vous contr\u00f4lez), vous devez vous inscrire aux fins de la TPS et de la TVH, et ainsi percevoir ces taxes en tout temps si votre entreprise est exploit\u00e9e au Canada.<\/p> Si votre entreprise est exploit\u00e9e au Qu\u00e9bec, vous devrez vous inscrire \u00e0 la TVQ en plus de la TPS\/TVH. Tant que votre chiffre d\u2019affaires ne d\u00e9passe pas le seuil de 30 000 $ pour une p\u00e9riode de quatre trimestres cons\u00e9cutifs, vous n\u2019avez pas \u00e0 vous inscrire aux fins de la TPS\/TVH et de la TVQ ou \u00e0 percevoir ces taxes, mais vous pouvez vous inscrire tout de m\u00eame si vous souhaitez prendre de l’avance, ou si vous souhaitez avoir l’air plus professionnel.<\/p> Effectivement, si votre chiffre d\u2019affaires est inf\u00e9rieur \u00e0 30 000 $ et que vous effectuez des ventes \u00e0 des entreprises plut\u00f4t qu\u2019\u00e0 des particuliers, vous devriez peut-\u00eatre vous inscrire. Vous devrez alors percevoir la TPS\/TVH de vos clients, mais ceux-ci n\u2019y verront g\u00e9n\u00e9ralement pas d\u2019inconv\u00e9nient puisque la plupart des entreprises recouvrent la totalit\u00e9 de la TPS ou de la TVH qu\u2019elles paient. Vous pourrez quant \u00e0 vous recouvrer la totalit\u00e9 de la TPS\/TVH que vous paierez \u00e0 l\u2019\u00e9gard de vos d\u00e9penses d\u2019entreprise. Cependant, si vos d\u00e9penses taxables sont relativement peu importantes, vous pourrez profiter de la m\u00e9thode rapide de calcul<\/a>, qui vous permet de faire un peu d\u2019argent avec la TPS (et la TVQ au Qu\u00e9bec) en d\u00e9clarant un\u00a0pourcentage des taxes factur\u00e9es<\/a>.<\/p> Il se peut que vous deviez \u00e9galement vous inscrire aux fins de la taxe de vente provinciale et percevoir cette taxe, selon la nature des biens et des services que vous fournissez.<\/p> Veuillez prendre note cependant que les m\u00eames r\u00e8gles s\u2019appliquent \u00e0 toute soci\u00e9t\u00e9 que vous poss\u00e9dez : cette soci\u00e9t\u00e9 peut devoir s\u2019inscrire aux fins de la TPS\/TVH et percevoir ces taxes.<\/p> Lorsque vous exploitez une entreprise individuelle, tout revenu gagn\u00e9 par l\u2019entreprise est d\u00e9clar\u00e9 dans votre d\u00e9claration sous \u00ab Revenus d\u2019entreprise \u00bb (le terme changera pour Revenus de profession lib\u00e9rale, Revenus d\u2019agriculture ou Revenus de p\u00eache si vous exercez l\u2019une de ces activit\u00e9s). Lorsque vous calculez votre revenu d\u2019entreprise net, c’est possible de d\u00e9duire les d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 l\u2019exploitation de celle-ci. Si vous voulez \u00eatre certain de bien obtenir les d\u00e9ductions, assurez-vous de ne pas oublier les d\u00e9penses suivantes :<\/p> Les d\u00e9penses relatives \u00e0 un bureau \u00e0 domicile peuvent \u00eatre d\u00e9duites, mais seulement si elles entrent dans l\u2019une ou l\u2019autre de ces deux cat\u00e9gories :<\/p> ou<\/p> Vous pouvez uniquement inscrire vos d\u00e9penses en diminution du revenu que vous tirez de l\u2019entreprise. Vous ne pouvez donc utiliser les d\u00e9penses relatives au bureau \u00e0 domicile pour produire une perte d\u2019entreprise g\u00e9n\u00e9rale pouvant \u00eatre appliqu\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9gard du revenu d\u2019une autre provenance.<\/p> Cependant, les pertes refus\u00e9es en raison de cette r\u00e8gle peuvent \u00eatre report\u00e9es ult\u00e9rieurement et utilis\u00e9es au cours d\u2019une ann\u00e9e ult\u00e9rieure quelconque en diminution du revenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par la m\u00eame activit\u00e9 (vous devrez les pr\u00e9senter dans la d\u00e9claration de chaque ann\u00e9e pour les reporter ult\u00e9rieurement).<\/p> Les d\u00e9penses admissibles pour votre bureau \u00e0 domicile sont fond\u00e9es sur la fraction de la r\u00e9sidence dans laquelle vous avez votre bureau \u00e0 domicile. Lorsque vous faites ce calcul, vous pouvez exclure les espaces communs comme les corridors et les salles de bain, du num\u00e9rateur et du d\u00e9nominateur. Vous pouvez choisir tout calcul raisonnable; les calculs fond\u00e9s sur la superficie en pieds carr\u00e9s ou le nombre de pi\u00e8ces, sont g\u00e9n\u00e9ralement des calculs jug\u00e9s raisonnables.<\/p> Les d\u00e9penses que vous pouvez d\u00e9duire dans vos frais de bureau \u00e0 domicile comprennent :<\/p> Vous pouvez aussi d\u00e9duire la DPA (4 % du solde d\u00e9gressif du co\u00fbt de l\u2019immeuble) en fonction de la fraction pertinente de votre r\u00e9sidence, mais ce n\u2019est souvent pas souhaitable.<\/p> Si vous envisagez de d\u00e9marrer une entreprise \u00e0 domicile ou si vous souhaitez obtenir plus d\u2019information, contactez<\/a> l\u2019un de nos experts!<\/p> Afin de percevoir les paiements de vos clients, payer vos fournisseurs, garder vos donn\u00e9es \u00e0 jour, g\u00e9rer vos comptes de banque, avez-vous pens\u00e9 \u00e0 la\u00a0comptabilit\u00e9 infonuagique<\/a>? Nous sommes aussi l\u00e0 pour \u00e7a.<\/p> Une autre version de ce texte a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e sur le site web de Demers Beaulne<\/a>. Nous pensions que le sujet pouvait \u00eatre pertinent dans le cadre de NOA<\/a>\u00a0\u00e9galement.<\/em><\/p> \u00a0<\/p> Le gouvernement du Canada pr\u00e9voit la cr\u00e9ation d’entreprise en constitution d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 par actions en quatre \u00e9tapes et celle-ci se fait sur leur plateforme en ligne<\/a>.<\/p> Le Registraire des entreprises du Qu\u00e9bec met \u00e0 la disposition du public deux services en ligne\u00a0:<\/p> Produire des statuts de constitution avec la d\u00e9claration initiale<\/a>\u00a0:<\/p> Ce service permet \u00e0 toute personne de constituer une soci\u00e9t\u00e9 par actions qu\u00e9b\u00e9coise sous le r\u00e9gime de la Loi sur les soci\u00e9t\u00e9s par actions. Tout d\u2019abord, la personne doit produire les statuts de constitution et les transmettre. Ensuite, elle doit transmettre la d\u00e9claration initiale de la soci\u00e9t\u00e9, toujours dans un d\u00e9lai de 48 heures suivant la transmission des statuts de constitution.<\/p> Produire des statuts de constitution avec l\u2019avis \u00e9tablissant l\u2019adresse du si\u00e8ge et la liste des administrateurs<\/a> :<\/p> Ce service permet en revanche \u00e0 toute personne de constituer une soci\u00e9t\u00e9 par actions qu\u00e9b\u00e9coise sous le r\u00e9gime de la Loi sur les soci\u00e9t\u00e9s par actions. Tout d\u2019abord, la personne doit produire les statuts de constitution et les transmettre. Ensuite, elle dispose quand \u00e0 elle de 60 jours pour transmettre la d\u00e9claration initiale de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p> Si vous avez d\u00e9j\u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 incorpor\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Qu\u00e9bec, vous pouvez l\u2019immatriculer au Qu\u00e9bec en utilisant le service en ligne \u00ab Produire la d\u00e9claration d\u2019immatriculation d\u2019une personne morale \u00bb.<\/p> Choix du nom de la soci\u00e9t\u00e9 par actions\u00a0:<\/u><\/p> Il est possible de demander une d\u00e9signation num\u00e9rique comme nom d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 par actions ou de proposer un nom pour la soci\u00e9t\u00e9.<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t Il y a plusieurs raisons qui pousse quelqu’un \u00e0 enregistrer son entreprise au Qu\u00e9bec. En voici quelques unes:\u00a0<\/p> Les soci\u00e9t\u00e9s par actions qu\u00e9b\u00e9coises sont automatiquement immatricul\u00e9es par le Registraire des entreprises du Qu\u00e9bec \u00e0 la suite du d\u00e9p\u00f4t de leurs statuts de constitution.<\/p> Proc\u00e9dure pour s\u2019immatriculer au Qu\u00e9bec\u00a0:<\/u><\/p>ASTUCES POUR\u00a0 D\u00c9MARRER UNE ENTREPRISE \u00c0 DOMICILE<\/h1>
1. Connaissez-vous la diff\u00e9rence entre une entreprise, une soci\u00e9t\u00e9 et le travail autonome?<\/strong><\/h2>
Constitution en soci\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>
Entreprise individuelle et travailleur autonome<\/strong><\/h3>
Il est possible que vous d\u00e9cidiez de choisir un nom d\u2019entreprise autre que votre propre nom, ou que vous choisissiez en fait d’utiliser votre nom, auquel vous ajoutez un \u00e9l\u00e9ment (par exemple \u00ab Services de consultation Untel \u00bb). Si c’est le cas, vous aurez besoin d\u2019un compte d\u2019entreprise pour y d\u00e9poser les ch\u00e8ques de vos clients, car vous ne pourrez pas d\u00e9poser dans votre propre compte, celui-ci \u00e9tant \u00e0 votre nom seulement. Pour ouvrir un compte entreprise, votre banque exigera notamment que votre entreprise soit immatricul\u00e9e aupr\u00e8s du registre des entreprises de la province. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019une formalit\u00e9 qui requiert le paiement d\u2019un l\u00e9ger montant. L\u2019immatriculation d\u2019une entreprise ne vous donne pas de droit particulier \u00e0 l\u2019\u00e9gard du nom d\u2019entreprise choisi si ce nom enfreint une marque de commerce quelconque; elle vous permet simplement d\u2019exercer vos activit\u00e9s, d\u2019intenter une poursuite et d\u2019ouvrir un compte bancaire \u00e0 ce nom.<\/p>2. TPS\/TVH<\/strong><\/h2>
3. D\u00e9claration de votre revenu<\/strong><\/h2>
Lorsque vient le moment de faire votre d\u00e9claration, vous devez indiquer \u00e0 la fois vos revenus bruts (totaux) et vos revenus d\u2019entreprise (d\u00e9duction faite des d\u00e9penses). Vous devrez aussi produire un \u00e9tat des r\u00e9sultats qui montrera le d\u00e9tail de vos revenus et de vos d\u00e9penses (ventil\u00e9s par cat\u00e9gorie, par exemple : publicit\u00e9, fournitures, repas et frais de repr\u00e9sentation, t\u00e9l\u00e9phone, etc.). Cette ventilation est g\u00e9n\u00e9ralement pr\u00e9sent\u00e9e sur le formulaire T2125, mais ce n\u2019est pas obligatoire.
Vos revenus d\u2019entreprise nets sont combin\u00e9s \u00e0 vos revenus provenant d\u2019autres sources dans votre d\u00e9claration, comme les revenus d\u2019emploi et les revenus de placement qui, ensemble, donnent le \u00ab revenu total \u00bb.<\/p>4. D\u00e9duction des d\u00e9penses d\u2019entreprise<\/strong><\/h2>
5. Frais de bureau<\/strong><\/h2>
Les d\u00e9penses d\u00e9ductibles<\/h3>
Plus de questions? Nous y r\u00e9pondons!<\/h3>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t